Les Mentions Légales
- Conditions d’utilisation
Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
- La Société
Ce site appartient et est exploité par la société La Souris Bleue, société en nom propre.
Responsable : Céline Loos-Sparfel
Siret n°: 48952330800018
Code NAF : 8559B
Organisme de Formation déclaré sous le n° 52 44 05633 44 auprès de la Préfecture de Région des Pays de la Loire
TVA non applicable – Article 293B du CGI
Adresse du site : www.lasourisbleue.net
Conception visuelle et charte graphique : Céline Loos-Sparfel
Architecture et développement : Céline Loos-Sparfel
Webmasters : Céline Loos-Sparfel
Hébergeur : la société 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare – BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Tel : 0970 808 911
Date de mise en ligne : 25 août 2008
Date de dernière mise à jour : 06/11/2018
- Propriété intellectuelle
Toutes les données, images, graphismes, applications et autres informations présentes sur ce site sont la propriété de la société La Souris Bleue. Toute reproduction, modification, distribution de ces éléments est interdite sans l’accord préalable de notre société.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Les éléments du site, ou de tout autre site auquel vous auriez accès par l’intermédiaire de ce site, sont fournis « en l’état » sans aucune garantie d’aucune sorte.
- Protection des données personnelles
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 et des REGLES GENERALES PROTECTION des DONNEES vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter :
– Par mail : info@lasourisbleue.net
– Par le formulaire situé en page Confidentialité
Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de la société La Souris Bleue. En aucun cas, la société La Souris Bleue ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. Ces informations ne seront utilisées que dans le but de répondre personnellement à vos messages (transmis via le formulaire de contact ou par messagerie) ou de vous informer des nouveautés présentes sur le site.
La Souris Bleue est inscrite auprès de la Commission Nationale de l’Information et des Libertés (CNIL) depuis le 07-10-2009 avec le numéro 1389559
Lecture de notre politique de Confidentialité et de Respect de la Vie privée à la page Confidentialité
- Responsabilité
Bien que chaque page du présent site soit révisée de façon permanente, ce site peut contenir des inexactitudes, des omissions ou des informations périmées. La société La Souris Bleue décline toute responsabilité quant aux contenus obsolètes et ne garantit pas la véracité ni l’exhaustivité de ces informations.
Si vous constatez des inexactitudes, des omissions ou des informations périmées, nous vous serions reconnaissants de nous contacter par email à info@lasourisbleue.net.
La Souris Bleue pourra, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le dit site. La Souris Bleue ne sera pas tenue responsable de toute modification, suspension ou interruption du site.
Enfin, la responsabilité de La Souris Bleue ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via notre site. Nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants.
- Conditions Générales de Ventes
Nos tarifs sont exprimés en euros (€).
Les paiements peuvent être effectués par système PAYPAL, en chèque au nom de « La Souris Bleue » ou par virement bancaire sur le compte dont le numéro figure sur les factures.